INFORMATIONS C.G.V. | Nos engagements | Vos questions EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PRINCIPES GENERAUX ___________________________________________________ ECHANGE DE TAILLE Si les tailles ne correspondent pas à vos attentes, nous les remplaçons sans surcoût, si vous en faites la demande dans la semaine suivant la réception de la commande. LIVRAISON EXPRESS Les articles présentés sont livrables dans un délai maximum d'une semaine à compter de la réception de votre bon de commande. ECHANTILLONNAGE ET VESTIAIRE DE TAILLE Sur simple demande, nous vous faisons parvenir, dans un délai de 48 heures, tout échantillon. En cas de difficulté pour la prise de taille, nous nous engageons à vous faire parvenir un vestiaire complet (à nous retourner à la fin des essayages). QUALITE Notre société, certifiée ISO-9001 - version 2000, fournit des vêtements et des articles qui présentent un confort maximum pour l'utilisateur tant au niveau de la coupe que des matières premières utiisées. ENTRETIEN ET LAVAGE Tous les articles de ce catalogue sont prévus pour un entretien en blanchisserie industrielle tout en garantissant une défroissabilité optimale. ETHIQUE Nos articles sont produits dans des ateliers où les conditions de travail répondent aux exigences des conventions de l'OIT. Pour toute demande d'article ne figurant pas au catalogue Express, n'hésitez pas à nous contacter. Nous vous ferons parvenir une documentation complète d'articles réalisables à la commande (tuniques, pantalons, blouses, casaques…). ___________________________________________________ PAIEMENT SECURISÉ Vous pouvez régler vos achats : - par carte bancaire : CB, Visa, Eurocard, Mastercard, E-carte bleue. Seules les cartes bancaires émises par un établissement bancaire français sont acceptées. Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « WebAffaires», solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque Kolb (Crédit du Nord). Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque pour notre compte. LIVRAISON Frais de port : Aucune manipulation à faire, dès que votre commande atteint 1200 €, les frais de livraison passeront automatiquement à 0 €. Transporteur : la livraison se fait par l'intermédiaire du transporteur de notre choix. Délais : La livraison de peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations. SUIVI DE COMMANDE Une fois votre commande validée et réglée, vous recevez un mail de confirmation à l'adresse que vous nous avez indiquée. ECHANGE DE TAILLE Si les tailles ne correspondent pas à vos attentes, nous les remplaçons sans surcoût, si vous en faites la demande dans la semaine suivant la réception de votre commande. ECHANTILLONNAGE ET VESTIAIRE DE TAILLE En cas de difficulté pour la prise de taille, nous nous engageons à vous faire parvenir un vestiaire complet (à nous retourner à la fin des essayages) pour toute commande supérieure à 25 pièces. SATISFAIT OU REMBOURSÉ Nous mettons tout en œuvre pour vous offrir une totale satisfaction sur les produits que nous vous proposons. Si toutefois un article ne vous convenait pas (taille, couleur…), nous nous engageons à vous le rembourser. LA QUALITE Tous les articles fabriqués dans nos ateliers sont thermofixés sous presse sèche à 200° C pendant 12 secondes. FABRICATION SUR MESURE
Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent toutes celles diffusées antérieurement et priment sur toutes les clauses contraires dans les conditions du client.
Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux Conditions Générales de vente de la Société Alsico medical. T
oute condition posée par l'acheteur, à quelque moment que ce soit, qui n'aurait pas été acceptée par écrit sera donc inopposable à la Société Alsico medical.
Les présentes conditions peuvent faire l'objet de modifications à tout moment.
EXPEDITIONS - LIVRAISONS - DELAIS
La Société Alsico medical se réserve le choix du lieu de départ et du moyen de transport.
Nos marchandises voyagent dans tous les cas aux risques et périls du destinataire des produits, auquel il appartient en cas d'avarie ou de manquant de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception auprès du transporteur dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises.
Passé ce délai de 48 heures, aucune réclamation ne sera admise.
L'acheteur doit par ailleurs informer la Société Alsico medical des dommages et avaries constatées.
Les délais de livraison de la Société Alsico medical sont fonction des possibilités d'approvisionnement et de transport. Le délai de livraison précité, ainsi que les délais de livraison portés sur les bons de commande de la Société Alsico medical ont un caractère purement indicatif.
De plus, les délais indiqués sont de plein droit suspendus par tout événement indépendant du contrôle de la Société Alsico medical ayant pour conséquence de retarder la livraison, ainsi que pour toute rupture de stock, provisoire ou définitive, sur un article, ne donnant ni droit à pénalités de retard ni à dommages et intérêts.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers la Société Alsico medical quelle qu'en soit la cause.
PAIEMENT
Les marchandises sont facturées net sans escompte au comptant soit à la commande, soit avant livraison ou selon accord avec la Société Alsico medical .
Toute somme non payée à l'échéance convenue donnera lieu au paiement d'intérêts de retard à un taux égal à une fois et demie le taux de l'intérêt légal, après mise en demeure visant le présent article, adressé par la Société Alsico medical au client par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception demeurée infructueuse plus de quinze jours.
De plus, l'entreprise se réserve en ce cas le droit de supprimer le crédit accordé au client, la totalité des créances dues devenant immédiatement exigible.
En outre, la Société Alsico medical se réserve le droit d'imputer le montant des intérêts de retard sur toutes réductions de prix et autres sommes dues au client, à quelque titre que ce soit, par la Société Alsico medical.
EXCLUSION DE RESPONSABILITE
Hormis le remplacement de ses produits reconnus défectueux, la Société Alsico medical n'encourt aucune responsabilité, notamment à raison de toutes pertes d'exploitation ou de tous dommages directs ou indirects de toute nature.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
La propriété des marchandises vendues ne sera transférée au client qu'après le paiement intégral du prix. Cependant, la charge des risques de toute nature, voire de détérioration, de perte ou de vol des marchandises sera transférée au client dès la livraison.
Le client devra donc souscrire toutes les assurances nécessaires pour la couverture de ces risques. Les marchandises devront être restituées à la première demande écrite, aux frais, risques et périls de l'acheteur.
La Société Alsico medical pourra unilatéralement, après simple mise en demeure, dresser ou faire dresser inventaire de ses produits en possession du client, qui consent et s'engage d'ores et déjà à donner libre accès à ses entrepôts, magasins ou autres à cette fin, et veiller à ce que l'identification des produits de la Société Alsico medical y soit toujours possible.
CLAUSE D'ATTRIBUTION DE COMPETENCE
Tout litige entre la Société Alsico medical et le client sera de la compétence exclusive du tribunal du siège social du vendeur (T.C. Epinal).
- par chèque bancaire : celui-ci devra être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et être libellé à l’ordre de : "s.a.s. Halbout Alsico-Medical".
La commande ne sera prise en compte qu’après réception de votre chèque et validation du paiement.
A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué.
Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole Atos SIPS sur l'Internet, ce protocole est devenu une norme mondiale et est utilisable par les principaux navigateurs
Les articles présentés sont livrables dans un délai maximum d'une semaine à compter de la réception du bon de commande.
Les délais annoncés et constatés sont calculés en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés).
Les produits achetés sont livrés à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande.
La commande peut être expédié en plusieurs fois selon les disponibilités.
En cas de non - réception de votre colis, contactez-nous par mail ou par téléphone : une enquête sera menée auprès du transporteur.
Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la livraison de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Vous devez obligatoirement dans un premier temps nous contacter par mail à l'adresse : ventes@alsicomedical.fr.
Par la suite après validation du service logistique, il vous suffit de retourner votre colis, intact avec son emballage complet.
Vous serez alors remboursé, sous 30 jours, par chèque.
Néanmoins, les frais d'envois et de retour restent à votre charge.
ATTENTION : toute commande spéciale (tissus, couleurs spécifiques ou broderie) ne seront pas soumis à remboursement ni échange.
Cette action mécanique fixe les coutures et évite le grignage.
Des points d’arrêt sont posés à chaque endroit sollicité du vêtement (poches, fente dos, encolures, etc…).
Ils évitent tout problème de déchirement.
Coupe droite pour les vêtements masculins.
Coupe évasée pour les vêtements féminins et mixtes (facilite le passage des hanches).
Les matières premières utilisées sont prévues pour un entretien en blanchisserie industrielle.
Tissus, liserés, parements et boutons pressions ne présentent aucun risque de dégorgement.
La certification iso 9001 version 2000 a été suivie par la mise en place d’un système de traçabilité au niveau du process de fabrication.
Sur simple appel, il est possible de retracer l’historique de fabrication du vêtement à toutes ses étapes (confection, fourniture, matières premières utilisées…).
Possibilté de réaliser des vêtements à la taille sur mesure livrable sous 8 semaines. Cotation sur demande. Nous contacter.
